Mentions légales & politique de confidentialité

Editeur du site

GIE Blé dur
7 rue Coq Héron
75001 Paris
01 44 76 88 20
Directeur de publication : Michael Cochard

Création et réalisation du site

COM en Bretagne
Agence de communication
ZA de Langolvas – 29610 GARLAN
02 98 62 45 17
www.communication-bretagne.com

Hébergement
Haisoft – 7 Rue Vieille Levée, 45100 Orléans 
administré par Blue Informatique 2 Rue du Plat d’Étain, 37000 Tours pour COM en bretagne

Vos données personnelles

Quand vous utilisez notre formulaire de contact, les données inscrites dans le formulaire sont collectées. Elles peuvent permettre de vous recontacter.

L’utilisateur dispose d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation, d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, d’un droit à la portabilité et d’un droit à l’effacement de ses données.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous adresser un courrier.
Sicasov – 7 rue coq Héron – 75001 Paris

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques

Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de leur propriétaire Florimond Desprez ou GIE Blé dur.

Avis relatif à la sécurité

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages.

Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites . Elles seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.gie-bledur.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.
Cependant le GIE Blé dur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site a éventuellement recours aux techniques de cookies. Cela lui permet de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur. Conformément à la législation européenne, le site a mise à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies.
L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies du site internet en modifiant les paramètres de son navigateur.

Statistiques et mesures d’audience

Le site www.gie-triticale.fr est doté de l’outil de statistiques Google Analytics.

Droit applicable et attribution de la juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site giebledur.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.